Vos données personnelles seront utilisées pour le traitement de votre commande, vous accompagner au cours de votre visite du site web, et pour d’autres raisons décrites dans notre politique de confidentialité.
1. PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes réalisées sur le site https://arconception.com/. En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. IDENTITÉ DU VENDEUR
Arnaud RIETTE, AR Conception, 5B rue du 2e Tabors Marocains, Siret : 91535908700011, E-mail : contact@arconception.com
3. PRODUITS ET SERVICES
AR Conception propose à la vente des produits personnalisés et non personnalisés.
Fichiers numériques : Fichiers téléchargeables livrés en format numérique.
Produits personnalisés : Articles modifiés selon les demandes du client (gravure, design, texte, etc.).
Produits non personnalisés : Articles standards vendus sans modification.
4. COMMANDE
Le client passe commande sur le site en ajoutant les articles à son panier et en suivant le processus de validation. Une confirmation est envoyée par email. AR Conception se réserve le droit de refuser une commande en cas de problème de paiement ou d’abus.
5. TARIFS ET PAIEMENT
Les prix sont affichés en euros et incluent la TVA. Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande. Le paiement s’effectue par CB, PayPal et virement bancaire.
6. LIVRAISON
Produits physiques : Expédiés à l’adresse indiquée par le client sous 24-48h. Le délai de livraison est indiqué dans le panier sur le choix du transporteur.
Fichiers numériques : Envoyés par email ou téléchargeables immédiatement après paiement. AR Conception ne saurait être tenue responsable des retards causés par les transporteurs.
7. DROIT DE RÉTRACTATION
Produits non personnalisés : Le client dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans justification.
Produits personnalisés : Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, aucun retour ou remboursement n’est possible, sauf en cas de défaut de fabrication.
Fichiers numériques : Aucun remboursement une fois le fichier téléchargé.
8. GARANTIE ET RESPONSABILITÉ
Les produits sont couverts par la garantie légale de conformité et des vices cachés. En cas de produit défectueux, le client doit contacter AR Conception sous 48h après réception avec photos à l’appui.
9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du site (textes, images, designs) sont la propriété d’AR Conception et ne peuvent être reproduits sans autorisation.
10. DONNÉES PERSONNELLES
Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont pas revendues à des tiers. Voir la [Politique de Confidentialité].
11. LITIGES ET DROIT APPLICABLE
En cas de litige, une solution à l’amiable sera recherchée. À défaut, le droit français s’applique et le tribunal compétent est celui du domicile du vendeur.
12. CONTACT
Pour toute question, contactez-nous à contact@arconception.com ou via notre formulaire de contact sur le site.
